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Proclé
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Conditions Générales de Vente : PROCLÉ - Guadeloupe

SAS PROCLE GPE SIREN 885 027 052

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  1. – CHAMP D’APPLICATION Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations et ventes réalisées par SAS PROCLÉ GPE (« le Prestataire » ou « la Société ») pour particuliers et professionnels : serrurerie générale, dépannage d’urgence, reproduction et duplication de clés (véhicules, habitations, locaux professionnels), réparation et programmation de clés électroniques et télécommandes, ouverture de portes et véhicules, installation et réparation de serrures, vente d’accessoires (télécommandes, badges, coques, piles).

  2. – IDENTIFICATION ET QUALIFICATIONS DU PRESTATAIRE Dénomination sociale : SAS PROCLÉ GPE, Société par Actions Simplifiée, Capital social 4 000 EUROS RCS : BAIE-MAHAULT 88502705200012, Siège social : 1312 Rue Henri Becquerel, 97122 BAIE-MAHAULT, Guadeloupe, Téléphone : 09 74 56 05 27, Email : proclegpe@gmail.com, Site web : https://pro-cle.com/, Qualification professionnelle : FMSD maîtrise de la serrurerie dépannage RNCP377797 code NSF254, Assurance RC Pro GFA 5666644 , Points de service : Baie-Mahault (1312 Rue Henri Becquerel, horaires : Lun-Ven 8h-17h, Sam 9h-13h), Basse-Terre (Centre commercial Desmarais, horaires : Lun-Ven 9h-18h, Sam 9h-13h).

  3. – INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE Avant toute prestation, PROCLÉ GPE informe le consommateur de l’identité de l’entreprise, caractéristiques essentielles de la prestation, prix TTC et modalités de calcul, frais de déplacement selon zones, modalités de paiement et d’exécution, existence et modalités de garantie, durée de validité de l’offre (30 jours), modalités de réclamation, droit de rétractation (si applicable).

  4. – PRESTATIONS ET TARIFICATION Clés plates : 4,88 € TTC l’unité (4,50 € HT + 8,5% TVA), clés à points : 22,79 € TTC l’unité (21 € HT + 8,5% TVA), clés auto TP/sans TP : dès 29 € TTC*, simples : dès 90 € TTC*, télécommandées : dès 159 € TTC*, keyless : dès 349 € TTC*, télécommande BIP portail : dès 35 € TTC*, badges d’accès : 40 € TTC, accessoires (couvre- clés, porte-clés) : dès 0,50 € TTC, coques : dès 29 € TTC*, housse porte-clés : dès 5 € TTC*, réparation/nettoyage/désoxydation : dès 10 € TTC, ouverture de porte : dès 50 € TTC, décodage : dès 70 € TTC, programmation : dès 60 € TTC, taillage/reproduction : dès 5 € TTC*, piles : dès 6 € TTC* (*prix selon modèle/marque). Plaque Auto-moto à partir de 29.90€ l’unité, Déplacement : zone verte 50 € TTC (Baie-Mahault, Pointe-à-Pitre, Le Gosier, Sainte- Anne), zone jaune 60 € TTC (Les Abymes, Sainte-Rose, Lamentin, Petit-Bourg, Morne-à-l’Eau, Le Moule, Goyave, Petit-Canal, Port-Louis, Anse-Bertrand, Deshaies, Pointe-Noire, Bouillante, Vieux-Habitants, Baillif, Saint-Claude, Capesterre Belle-Eau, Gourbeyre), zone rouge 70 € TTC (Saint-François, Trois-Rivières), zone noire sur RDV (Marie-Galante, Les Saintes). Dépannage d’urgence : majoration de 50% (Lun-Sam 20h-8h, Dim/jours fériés toute la journée). Devis gratuit >150 €, valable 30 jours, acceptation par signature ou début des travaux. Prix affichés en agence et sur le site.

  5. – CHAMP D’APPLICATION Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations et ventes réalisées par SAS PROCLÉ GPE (« le Prestataire » ou « la Société ») pour particuliers et professionnels : serrurerie générale, dépannage d’urgence, reproduction et duplication de clés (véhicules, habitations, locaux professionnels), réparation et programmation de clés électroniques et télécommandes, ouverture de portes et véhicules, installation et réparation de serrures, vente d’accessoires (télécommandes, badges, coques, piles).

  6. – IDENTIFICATION ET QUALIFICATIONS DU PRESTATAIRE Dénomination sociale : SAS PROCLÉ GPE, Société par Actions Simplifiée, Capital social 4 000 EUROS RCS : BAIE-MAHAULT 88502705200012, Siège social : 1312 Rue Henri Becquerel, 97122 BAIE-MAHAULT, Guadeloupe, Téléphone : 09 74 56 05 27, Email : proclegpe@gmail.com, Site web : https://pro-cle.com/, Qualification professionnelle : FMSD maîtrise de la serrurerie dépannage RNCP377797 code NSF254, Assurance RC Pro GFA 5666644 , Points de service : Baie-Mahault (1312 Rue Henri Becquerel, horaires : Lun-Ven 8h-17h, Sam 9h-13h), Basse-Terre (Centre commercial Desmarais, horaires : Lun-Ven 9h-18h, Sam 9h-13h).

  7. – INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE Avant toute prestation, PROCLÉ GPE informe le consommateur de l’identité de l’entreprise, caractéristiques essentielles de la prestation, prix TTC et modalités de calcul, frais de déplacement selon zones, modalités de paiement et d’exécution, existence et modalités de garantie, durée de validité de l’offre (30 jours), modalités de réclamation, droit de rétractation (si applicable).

  8. – PRESTATIONS ET TARIFICATION Clés plates : 4,88 € TTC l’unité (4,50 € HT + 8,5% TVA), clés à points : 22,79 € TTC l’unité (21 € HT + 8,5% TVA), clés auto TP/sans TP : dès 29 € TTC*, simples : dès 90 € TTC*, télécommandées : dès 159 € TTC*, keyless : dès 349 € TTC*, télécommande BIP portail : dès 35 € TTC*, badges d’accès : 40 € TTC, accessoires (couvre- clés, porte-clés) : dès 0,50 € TTC, coques : dès 29 € TTC*, housse porte-clés : dès 5 € TTC*, réparation/nettoyage/désoxydation : dès 10 € TTC, ouverture de porte : dès 50 € TTC, décodage : dès 70 € TTC, programmation : dès 60 € TTC, taillage/reproduction : dès 5 € TTC*, piles : dès 6 € TTC* (*prix selon modèle/marque). Plaque Auto-moto à partir de 29.90€ l’unité, Déplacement : zone verte 50 € TTC (Baie-Mahault, Pointe-à-Pitre, Le Gosier, Sainte- Anne), zone jaune 60 € TTC (Les Abymes, Sainte-Rose, Lamentin, Petit-Bourg, Morne-à-l’Eau, Le Moule, Goyave, Petit-Canal, Port-Louis, Anse-Bertrand, Deshaies, Pointe-Noire, Bouillante, Vieux-Habitants, Baillif, Saint-Claude, Capesterre Belle-Eau, Gourbeyre), zone rouge 70 € TTC (Saint-François, Trois-Rivières), zone noire sur RDV (Marie-Galante, Les Saintes). Dépannage d’urgence : majoration de 50% (Lun-Sam 20h-8h, Dim/jours fériés toute la journée). Devis gratuit >150 €, valable 30 jours, acceptation par signature ou début des travaux. Prix affichés en agence et sur le site.

  9. – DÉPANNAGE D’URGENCE Service disponible 24h/24, 7j/7, tarification majorée de 50% selon horaires, paiement comptant obligatoire, frais de déplacement selon zones géographiques. Priorité d’intervention : situations de sécurité (enfant enfermé, etc.), ordre chronologique des appels, conditions météorologiques et de circulation.

  10. – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES Données personnelles traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Droit d’accès, rectification, opposition, suppression via proclegpe@gmail.com.

  11. – DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE – BLOCTEL Inscription gratuite sur la liste d’opposition Bloctel (www.bloctel.gouv.fr, tél : 08 00 54 05 40). PROCLÉ GPE respecte cette liste. Loi du 30 juin 2025 : interdiction du démarchage téléphonique à partir du 11 août 2026 sauf accord préalable ou contrat en cours.

  12. – RÉCLAMATIONS Toute réclamation doit être formulée par écrit, par courrier au siège social ou par email à proclegpe@gmail.com.

  13. – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION Droit de recourir gratuitement à un médiateur (CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 PARIS, cm2c@cm2c.net, tél : 01 89 47 00 14, https://cm2c.net/) après tentative de résolution directe avec PROCLÉ GPE.

  14. – FORCE MAJEURE Cas de force majeure : intempéries exceptionnelles, catastrophes naturelles, grève générale, impossibilité d’approvisionnement, pandémie, restrictions gouvernementales.

  15. – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION CGV soumises au droit français. En cas de litige, application des règles françaises de droit commun. Date d’entrée en vigueur : 1er janvier 2026. Version : 1.0. CGV disponibles en agence, sur le site ou sur demande par email à proclegpe@gmail.com.